Douane

Sujet: Douane Sam 10 Nov 2007, 09:09

Bonjour,
je fais appel à votre expérience d'achat aux US. Si un objectif acheté aux US est stoppé par les douanes pour taxation, savez-vous quand est réclaméela somme en question (le transporteur est Chronopost) ?
Dans le cas où le destinataire est absent, le colis est remis au bureau de poste, savez-vous comment dans ce cas la taxe est récupérée ?
Merci de votre éclairage
Marc

Invité

Salut,

Je crois que tu récupères le colis normalement mais tu peux éventuellement recevoir une lettre x semaines plus tard pour payer la TVA.
Sur le site des douanes il est indiqué qu'il n'y a pas de frais de douane sur le matos photo, donc juste la TVA (calculée sur le produit acheté + les fdp).

Voici un article interessant sur les achats à l'étranger.

@++

Sujet: Re: Douane Sam 10 Nov 2007, 10:41

Cela m'arrive de temps en temps d'acheter aux Etats-Unis. La TVA m'a toujours été exigée à la livraison. Me faisant toujours livrer au travail, je suppose que si le retrait se fait au bureau de poste, la TVA doit s'acquitter au guichet.
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PENTAX K10D, abonné au gaz.

Bonjour,
Je voudrais acheter à un particulier qui habite aux USA par l'intermédiare d'ebay.
Si l'enchére est à 10usd et les fdp à 20, ca fait 30 dollars en tout soit ~20 euros.
Mais il est indiqué que le transporteur utilisé est UPSD.
Savez vous si il y a des frais de douane plus des frais de dossiers? Car payer des frais de dossier supérieur au prix de l'objet c'est con.
Merci pour vos indications

Pas de douanes pour le matériel d'occasion et de peu de valeur Very Happy

On peu inscrire " Gift "
Et aucun souci
J'ai acheté des bagues hélicoïdales, un doubleur Pentax,et des briquets de collections etc...
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Mes objos favoris : FE 2.8/17 = 2.8/40 =3.5/ 28 Shift = 2/85 et des cailloux de 16 à 500 mm
* * * Collectionneur de Pentax * * *

Merci Norbert

Par contre, les objectifs neufs sont soumis à une taxe de 6.7% + environ 15€ de frais de dossier. Ce à quoi il faut ajouter les 19.6% de TVA.
Soit 27.6% +18 € environ Wink

Je précise que les 6.7% s'applique pour une importation depuis les US. Pour d'autres pays je ne sais pas.
Il faut aller voir le site de la douane:
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Taric=9002110010&Download=0&Periodic=0&ProdLine=80&Lang=FR&SimDate=20080311&Country=US/0400&YesNo=1&Indent=3&Action=1#OK

Sur ce lien le code TARIC pour les objectifs est déjà renseigné (enfin il y a des codes différents selon la focal, etc...).

Beaucoup refusent la mention "gift" sur leurs annonces mais il s'agit souvent de gros vendeurs qui ne veulent pas d'ennuis.
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Tous ceux qui voient n'ont pas les yeux ouverts, et tous ceux qui regardent ne voient pas.
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il faut en effet privilégier les achats US chez les particuliers et avec la mention "gift" et "used camera" par exemple, ça passe sans douanes.
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C'est ce que je fais la plupart du temps et cela passe sans souci, je confirme. Mais il faut qu'il utilise USPS (pas fedex ou UPS).
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Pour info, en mars et avril 2008 j'ai commandé 2 objectifs chez BH, à chaque fois par USPS, et à chaque j'ai eu la douane à payer...

pour info,
j'ai appelé les renseignements des douanes pour particulier.
Résultat des courses :
c'est bien la fameuse régle des 6.7% sur un objo + la TVA qui s'applique sur l'objo taxé et les fdp. Pour les appareils photos il n'y a que la TVA.

Mais ce que je voulais savoir : les taxes + TVA s'appliquent pour TOUS les achats hors UE (neuf, occasion, chez un professionel et même chez un particulier) sauf pour des achats de moins de ... 22€ (Fdp in).

Pour l'instant j'ai donc eu de la chance, j'ai fait plusieur achat pour 100 ou 150 euros (valeur réelle déclarée au transporteur) et pas de frais de dounes. Mais c'était à chaque fois avec USPS.

C'était juste pour info
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Sujet: Re: Douane Mer 17 Sep 2008, 07:56

une expérience : colis avec deux objos d'occasion venant des usa posté par un particulier, bloqué en douanes par chronopost qui, à défaut de facture commerciale, réclame une facture pro forma désignant le contenu et la valeur du matos + port pour y appliquer 25% du montant total (soit 6.7% douanes + tva à 19%) + 15e de frais de dossier...

chronopost affirme par téléphone que "les cadeaux" sont soumis à taxes et que même le vieux matos d'occase y est soumis...
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Sujet: Re: Douane Mer 17 Sep 2008, 08:08

Idem pour moi
Un objo d'occasion d'une valeur de 230 € acheté sur un autre forum
Même punition........achat venant de SUISSE ( non UE ) et expédié au Luxembourg ( UE )
( 15% de TVA et 3,7% de taxes )
Montant total des frais 79,06 € affraid

L'agence en douane s'est bien sucré au passage . orage

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